REGLEMENT INTERIEUR
Tous les adhérents étant à jour de cotisation, bénéficierons de tous les avantages du CASC.
1 . ADHESION
Pour être adhérent, il vous suffit de régler votre cotisation annuelle dont le montant et la date limite d'inscription seront fixés par le conseil d'administration. Passé ce délai, aucune adhésion ne sera prise en compte. Les nouveaux agents qui arrivent à la ville en cours d'année devront attendre l'assemblée générale suivante pour adhérer et prétendre à 6 mois de présence dans la collectivité. Les retraités doivent être en activité les 3 années qui précèdent leur départ en retraite. Pour toute modification de situation familiale (naissance, mariage, pacs, divorce, séparation, décès), durant l'année, l'adhérent est dans l'obligation de tenir informé le bureau du CASC, sous peine de résiliation de son adhésion.
2. BILLETTERIE
Tout adhérent et ayants droits (conjoint + enfants de -20 ans) inscrits sur la carte, sera déterminant pour le nombre de places à retirer à la billetterie (exemple I 1 personne = 1 place). Nous ne vendons plus de billetterie au tarif invité. Nous rappelons que les retraités n'ont pas droit aux tarifs adhérents pour les enfants et petits enfants.
3. CENTRALES D'ACHATS
Toutes commandes passées après la date limite fixée par le conseil d'administration (qui vous sera transmise dans les services) ne seront pas prisent en compte. Le règlement devra être effectué par chèque lors de la remise de votre commande.
4. RENTREE SCOLAIRE
Les chéquiers seront à récupérer au maximum deux mois après la rentrée scolaire. Passé ce délai ceux-ci ne seront plus distribués. Nous vous préviendrons dès que les chéquiers seront disponibles.
5. CHEQUES VACANCES
La commande des chèques vacances est décidée par le conseil d'administration, vous pourrez régler en 3 fois la part à votre charge, si celle-ci est passée dans le premier mois sinon cela se fera en 2 ou 1 fois. Les chèques vacances sont à retirer au maximum mi-septembre.
6. CADEAUX AUX ADHÉRENTS
Le choix du cadeau se fera avec l'ensemble des membres du bureau et définit selon nos moyens. Il sera disponible à l'arbre de Noël et pourra être récupéré aux permanences et cela jusqu'à la prochaine assemblée générale. Passé ce délai, les cadeaux non récupérés seront mis en lots pour les tombolas ou loto.
7. ACEB 71
Les inscriptions aux voyages avec l'ACEB 71 doivent se faire aux permanences, l'inscription sera validée après avoir rempli et signé une demande.
Le CASC cotise à l'assurance annulation, mais sous certaines conditions.
L'imprimé est à votre disposition à la permanence du CASC. Les adhérents seuls bénéficient pour la personne de leur choix, d'une sortie dans l'année, au tarif adhérent.
8. PERMANENCES
Lundi de 17H à 18H45
Mercredi 9H30 à 11H30
Vendredi 13H30 à 15H30
Nous vous demandons d'être compréhensif en cas de retard de l'agent de service, car il arrive de son travail. Il en est de même pour les horaires de fin de permanence, merci de ne pas arriver au dernier moment, car celui-ci doit reprendre son poste.